Mesures incitatives pour les équipements électriques lourds : réponses à vos questions

De plus en plus d'entrepreneurs privés, d'utilisateurs individuels et d'entités gouvernementales envisagent d'acheter ou intègrent déjà des équipements électriques lourds à leur flotte. Beaucoup d'entreprises et de particuliers souhaitent prendre part à ce mouvement, mais ne savent pas encore comment ils pourront financer cette nouvelle technologie en tant que précurseurs. Beaucoup ne connaissent pas les types de mesures incitatives existantes qui pourraient les aider à couvrir les coûts d'investissement.

Nous avons rassemblé ci-dessous quelques définitions générales couvrant certaines des mesures incitatives les plus courantes afin de vous aider à comprendre les différents types de mesures, leur fonctionnement et comment trouver celles qui vous sont accessibles.

Qu'est-ce qu'une subvention ?
Une subvention est un moyen pour le gouvernement de financer vos idées et vos projets visant à fournir des services publics (tels que la réduction des émissions) et/ou à stimuler l'économie. Il existe trois catégories courantes de subventions : fédérales, étatiques et locales.

• Les programmes fédéraux relèvent généralement d'organismes tels que le ministère de l'Énergie, le ministère des Transports et l'Agence de protection de l'environnement.
• Les programmes des États sont supervisés par des agences d'État tels que les départements des transports.
• Des programmes locaux sont proposés par les districts et organismes en charge de la qualité de l'air, comme le South Coast Air Quality Management District en Californie. Les organismes de planification municipale (OPM) supervisent également les subventions.

Comment fonctionnent les subventions ?
Le processus d'octroi de subventions suit un cycle de vie linéaire qui comprend la création de l'opportunité de financement, la candidature des particuliers ou des entreprises à ces fonds, la prise de décision quant à l'octroi des subventions et la mise en œuvre réussie de celles-ci. Les actions spécifiques tout au long du cycle de vie sont regroupées en trois phases principales :

1. Phase préalable à l'attribution – avis de possibilités de financement et élaboration des demandes
2. Phase d'attribution – décisions d'attribution et notifications
3. Post-attribution – mise en œuvre, rapports et clôture

Qu'est-ce qu'un crédit d'impôt ?
Un crédit d'impôt est une mesure incitative qui permet aux contribuables de bénéficier d'une réduction équivalente sur le montant de l'impôt dû. Un crédit d'impôt peut réduire partiellement ou totalement le montant des impôts dus sur le prix d'achat d'un article tel qu'une nouvelle machine. Ces crédits ne sont pas appliqués au moment de l'achat, mais doivent être réclamés sur les impôts fédéraux ou étatiques dus pour l'année fiscale en question (ou les années suivantes, si un « report » est applicable).

Quelles sont les mesures incitatives à l'achat de véhicules et d'équipements électriques lourds proposées dans les points de vente ?

Les mesures incitatives au point de vente réduisent le prix d'achat lors de l'achat du véhicule ou de l'équipement. Il peut s'agir de remises ou de bons d'achat qui sont appliqués au prix du véhicule au point de vente. Le client peut voir la réduction du coût immédiatement après l'achat, sans avoir à attendre un futur contrôle de remboursement.

Quelles sont les mesures incitatives pour financer les véhicules tout-terrain ?

La plupart des subventions et des incitants disponibles aujourd'hui financent les véhicules routiers, y compris les camions et les autobus routiers de poids moyen et lourd. Cependant, certaines subventions spécifiques sont axées sur les équipements tout-terrain ou les incluent. Par exemple, le projet californien d'incitation à l'achat d'un équipement tout-terrain propre « Clean Off-Road Equipment Voucher Incentive Project (CORE) » et le programme du même État « Carl Moyer Memorial Air Quality Standards Attainment Program » centré sur le respect des normes de qualité de l'air. Alors que le CORE se concentre spécifiquement sur l'équipement hors route, les programmes Carl Moyer au niveau du district de la qualité de l'air en Californie incluent souvent l'équipement hors route comme catégorie de financement. En outre, les programmes fédéraux et d'autres programmes au niveau des États, tels que les programmes de la loi sur la réduction des émissions de diesel (Diesel Emissions Reduction Act, DERA) et les programmes de réduction des embouteillages et d'amélioration de la qualité de l'air (Congestion Mitigation and Air Quality, CMAQ), peuvent également comporter des volets hors route.

Qu'est-ce que le CORE et comment fonctionne-t-il ? Le projet CORE (Clean Off-Road Equipment Voucher Incentive Project) est un exemple d'incitation à l'achat au point de vente. Il vise à encourager les utilisateurs d'équipements hors route de Californie à acheter ou à louer en crédit-bail des équipements hors route zéro émission actuellement commercialisés. Ce projet simplifié d'incitation sous forme de bons d'achat permet de compenser le coût plus élevé des technologies zéro émission grâce à une remise accordée au point de vente. Il n'y a aucune obligation de mise au rebut, et des fonds supplémentaires sont disponibles pour les infrastructures de recharge et de ravitaillement en carburant, ainsi que pour l'équipement déployé dans les communautés défavorisées.

Notez qu'une machine en Californie peut coûter 50 % moins cher grâce à ces bons, ce qui la ramène pratiquement au même prix qu'un modèle diesel comparable. Les fonds sont attribués rapidement. Visitez le site Web de CORE pour voir les fonds actuellement disponibles.

Qu'est-ce que le CARB et quel est son rôle ? CARB est l'abréviation de California Air Resources Board (Conseil des ressources atmosphériques de Californie). Cette organisation se concentre sur les défis uniques liés à la qualité de l'air en Californie en établissant des normes d'émissions plus strictes pour l'État pour toute une série de sources de pollution à l'échelle de l'État, notamment les véhicules, les carburants et les produits de consommation. Le CARB finance des programmes d'incitation, tels que CORE, pour l'équipement hors route à zéro émission.

Comment trouver ces mesures incitatives ?

Si vous souhaitez connaître les mesures incitatives disponibles dans votre région, contactez votre concessionnaire Volvo local qui pourra vous aider à trouver ce dont vous avez besoin.